Autour des initiatives de conventions citoyennes

articles 2023

• Developper collectivement la participation citoyenne à la décision publique en Bretagne, un rapport du CESER ; Permettre aux citoyen·nes de s’impliquer davantage dans l’action publique ? Un impératif démocratique, un défi pour tous les acteurs publics... et un sujet relativement nouveau pour la Région ! Attaché à cet enjeu, le Président du Conseil régional a demandé au CESER de réfléchir aux moyens par lesquels la participation citoyenne pourrait être encouragée et soutenue au niveau régional.Le CESER a choisi d’aller sur le terrain, à la rencontre d’acteurs engagés en faveur de la participation, le plus souvent au niveau local. Cet état des lieux lui permet de présenter les multiples formes que prend la participation citoyenne en Bretagne mais aussi ailleurs. Il en dégage plusieurs prérequis, règles du jeu et conditions de réussite de la participation, largement transposables au niveau régional.
• La formation réciproque sur les questions de justice énergétique dans l’espace politique local : enjeux et possibilités, par Guillaume Moreau, Isabel Orellana, Laurence Brière, Marie-Ève Marleau, Martine Chatelain, Maude Prud’homme, Un article repris de Vertigo, la revue électronique en sciences de l’environnement, Volume 22 numéro 3 | Décembre 2022, une publication sous licence CC by nc nd.
  • Référendums, conventions citoyennes… La France a-t-elle un problème avec la démocratie participative ? - Article rédigé par - Thibaud Le Meneec, France Info, le 26 avril 2023.
• « Tous les sujets peuvent être débattus par une convention citoyenne, y compris la réforme des retraites » par Hélène Landemore, membre du comité d’organisation de la convention citoyenne sur la fin de vie, Le Monde, 23 avril 2023.
• « Madame et Monsieur Tout-le-Monde sont les seuls artisans possibles d’un renouvellement en profondeur de nos institutions » (Tribune, Le Monde du 13 avril)
• Le président du CESE Thierry Beaudet sur France Inter le 4 avril Comment mettre en oeuvre cette continuité de la démocratie entre deux élections ? Il a fait paraître récemment "Repoussons les frontières de la démocratie", aux éditions de l'Aube.
• Comment rendre les Conventions citoyennes pour le climat encore plus démocratiques ? dans theconversation.com, le 21 mars 2023.
• Transition énergétique : des citoyens donnent leurs visions souvent contradictoires, Une concertation qui a donné lieu à plus de 30 000 contributions était organisée pour préparer la future loi énergie et climat, par Rémi Barroux dans Le Monde, le 10 mars 2023.
• Retour sur la 2ème session de l'Assemblée citoyenne de Poitiers du 4 mars! vidéo via Fréquence Commune.
• Crise climatique : la démocratie environnementale entravée Par Claire Legros, Le Monde 10 février 2023 (accès payant).
• Les décarbonautes Collectif pour auto-organiser une “Convention Citoyenne CRD” pour que la France atteigne de manière certaine la neutralité carbone en 2050.
• Un très beau bilan De 10 ans de Démocratie ouverte par Armel Le coz ... en transition, sur Ln, 19 janvier 2023.

Collectifs

• Collectif pour une transition citoyenne (le site) est un réseau de 34 mouvements engagés dans la transition écologique, sociale et démocratique. Indépendant, non partisan et laïque, le Collectif œuvre à coordonner les actions de ses membres afin de faire davantage résonner la transition citoyenne présentation via Transiscope. Les membres du CTC co-portent ensemble plusieurs projets :
  • le Pacte pour la Transition, un outil visant à inspirer et accompagner les habitant·es et les élu·es locaux qui souhaitent œuvrer à transformer nos communes ;
  • la Fête des Possibles, un temps fort de deux semaines organisé tous les ans en septembre pour rendre visibles toutes les initiatives citoyennes qui construisent une société plus durable, humaine et solidaire, et inviter toutes et tous à découvrir ces initiatives puis à agir ;
  • Écoosystème, qui vise à accompagner le développement et la structuration d’un système économique juste et durable en faisant vivre les principes et valeurs militantes de l’ESS dans le secteur marchand ;
  • Territoires d’expérimentations, pour accompagner les dynamiques locales.

• Fréquence Commune le blog rassemble les articles que nous écrivons pour raconter et analyser la transformation démocratique dans les communes ; un site qui favoise la réutilisations par la licence CC by.
• La Convention citoyenne pour le climat et l’Observatoire des débats site du groupement d’intéret scientifique Démocratie et Participation ; site sous licence par déaut CC by nc nd.

• avant 2023

• Quand la transition écologique bouscule la politique (Le Monde) - Analyse - Matthieu Goar ; Le mùonde 28 décembre 2022.
• La Convention citoyenne pour le climat : Les enjeux juridiques d’une chambre citoyenne au service de l’environnement par Clémentine-Eleni Nikolaidis-Lefrançois dans Les assemblées citoyennes, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Xavier Magnon, p. 271-287 par DICE Éditions, juin 2022, une publication sous licence Cc by nc nd.
  • avec de nombreuses références biblographiques
• Une quarantaine de chercheur·e·s se sont engagé·e·s dans son observation. Cette page donne accès aux résultats de l'enquête par questionnaires menée auprès des citoyens de la Convention.
• Un second colloque a été organisé en distanciel par l'Université Yale et Res Publica les 19, 20 et 21 mai 2021 : Vers des citoyens législateurs ? Regards croisés sur la Convention citoyenne pour le climat (2019-2021), les interventions sont disponibles là
• Un premier colloque, s'est tenu le 17 et 18 novembre 2020, en distanciel : Convention citoyenne pour le climat : premiers résultats de la recherche. Une partie des interventions est disponible ici, 17 , 18 novembre 2020.
• Concertations locales sur le climat : pourquoi et comment en faire ?, guide réseau action climat France, 29 mars 2022 ; un site sous copyright.
• Les citoyen-nes pour le renouvellement de la démocratie " association tiers de confiance entre élus et citoyens "
  • "Convention Citoyenne pour le Climat locale, Assemblée pour le climat… les concertations ont le vent en poupe, et se développent sur tous les territoires pour recueillir les avis des habitants et de la société civile sur les questions de transition climatique et énergétique. Notre guide pratique pour une concertation réussie."
  • télécharger le guide
• le site officiel de la convention citoyenne pour le climat, un site propriété du CESE et interdit par défaut de réutilisation sous peine de contrefaçon dommage !
• Les conventions citoyennes locales : premiers retours d’expériences par la 27éme région, posté le 2 mars 2021 par Nadège Guiraud.
• Lignes rouges et Grands principes pour des Conventions Citoyennes Locales par Démocatie ouverte "Forte de ces deux expérimentations (avec le collectif des Gilets Citoyens) la Convention Citoyenne pour le Climat) mais aussi des expériences précédentes de conventions de citoyens, jurys citoyens, conférences de consensus et autres dispositifs de démocratie délibérative menés à différentes échelles, en France et à l’étranger, depuis les années 70, nous publions un guide pratique dédié aux collectivités qui souhaitent mettre en place de tels dispositifs dans leurs territoires."
  • Télécharger le guide ; sous licence CC by sa pour en favoriser la réutilisation.
  • Échange entre maires et citoyens de la convention climat, vidéo sur le site de démocratie ouverte
  • Référendum d’initiative citoyenne délibératif : Proposition d'expérimentation du Référecum d'initiative local : la fiche de Démocratie Ouverte
  • voir aussi en Angleterre, suite aux expérimentations du programme “Innovation in Democracy Programme” piloté par le gouvernement, un guide pratique à destination des collectivités locales a été publié “How to run a citizens’ assembly” (source Sénat Citoyen, Conventions citoyennes territoriales : les guides pratiques), novembre 2020.
• Des mini-publics délibératifs pour sauver le climat ? Analyses empiriques de l'Assemblée citoyenne irlandaise et de la Convention citoyenne française, par Dimitri Courant, Archives de Philosophie du Droit, vol. 62, p. 487-507, novembre 2020.
• Réunir une convention citoyenne locale du climat par Nicolas Falempin ans Solutions locales, 8 octobre 2020 ; un site sous cpyright.
• Le tirage au sort démocratise-t-il la démocratie ? Ou comment la démocratie délibérative a dépolitisé une proposition radicale par Julien Talpin Dans Participations 2019/HS (Hors Série), pages 453 à 473
• Démocraties Flm de Datagueule, 2019.